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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEC
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ENERGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGREEN
SELTEC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3304074
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2014
ENERGREEN de SELTEC

Présentation de la marque ENERGREEN

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENERGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELTEC domicilié(e) 69 rue de la Passementerie,42390 VILLARS - 42390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 820 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque ENERGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGREEN est expirée depuis le 20 juillet 2014.

SELTEC a également déposé les autres marques suivantes : ORIANCE , SELTEC


SELTEC Société par actions simplifiée - 69 rue de la Passementerie,42390 VILLARS - 42390 - France - SIREN 453820664


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428436 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530936 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 30 août 2010 - Changement d'adresse n°530935 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Batteries.